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Conditions Générales de Vente

Les présentes Conditions Générales de Vente dites “CGV” s’appliquent, sans restriction ni réserve à
l’ensemble des vente conclues par le Vendeur auprès d’acheteurs non professionnels “Les Clients ou le
Client”), désirant acquérier les produits porposés à la vente (“Les prduits”) par le Vendeur sur le site
http:/laboutiquedodette.fr.
Les Produits proposés à la vente sur le site sont les suivant : Carnets, stickers, feutres, éléments de papeterie,
puzzles, kit à semer, peintures à numéro, bougies gourmandes et produits digitaux.
Les caractéristiques principales des Produits notamment les dimensions, les origines, la matière, la couleur,
les senteurs des Produits sont présentées sur les fiches de chaque Produit sur le site
http:/laboutiquedodette.fr ce dont le client est tenu de prendre connaissance avant de commander.
Les choix et l’achat d’un ou de plusieurs produits sont de la seule responsabilité du Client.
Les offres de Produits s’entendent dans la limite des stocks disponibles, tels que précisés lors de la passation
de la commande.
Ces CGV sont accessibles à tout moment sur le site http:/laboutiquedodette.fr et prévaudront sur tout autre
document.
Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées en cochant la case
prévue à cet effet avant la mise en oeuvre de la procédure de commande en ligne du site
http:/laboutiquedodette.fr
Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Vendeur constituennt la
preuve de l’ensemble des transactions conclues avec le Client.
Les coordonnées du Vendeur sont les suivantes : Angélique OUVRARD – La Boutique d’Odette, 23 rue Léon
Boyer, 37000 TOURS; Numéro d’immatriculation : RCS Tours 985 299 023 – N° SIRET 98529902300012;
Mail: laboutiquedodette@gmail.com
Les produits présentées sur le site laboutiquedodette.fr sont proposés à la vente pour les territoires suivants :
Monde. Si le pays de destination n’est pas encore enregistré chez laboutiquedodette.fr, le client peut en faire
la demande à l’adresse laboutiquedodette@gmail.com
En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, le Client est l’importateur du ou des
Produits concernés.
Pour tous les produits expédiés hors Union Européenne et DOM-TOM, le prix sera calculé en TTC
automatiquement.
Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être
exigibles. Ils seront à la charge et relèvent de la seule responsabilité du Client.


PRIX/ TARIFS
Les Produits sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le site laboutiquedodette.fr, lors de l’enregistrement
de la commande par le Vendeur.
Les prix / tarifs sont exprimés en Euros et en TTC.
Les prix/ tarifs tiennent compte d’éventuelles réductions qui seraient consenties par le Vendeur sur le site
laboutiquedodette.fr
Ces prix / tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité mais le Vendeur se réserve le
droit, hors période de validité, d’en modifier le montant à tout moment.
Les prix / tarifs ne comprennent pas les frais de traitement, d’expédition, de transport et de livraison, qui sont
facturés en supplément, dans les conditions indiquées sur le site et calculés préalablement à la passation de
la commande.
Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l’achat, y compris ces frais.
Une facture est établie par le Vendeur et remise en Client sur demande lors de la livraison des Produits
commandés.


COMMANDES
Il appartient au Client de sélectionner sur le site laboutiquedodette.fr les Produits qu’il désire commander
selon les modalités suivantes:
– Le Client choisit un produit qu’il met dans son panier, Produit qu’il pourra supprimer ou modifier avant
de valider sa commande et d’accepter les présentes conditions générales de vente.
– Il devra ensuite rentrer ses coordonnées ou se connecter à son espace pour choisir le mode de
livraison.
– Après validation des informations, la commande sera considéré comme définitive et exigera paiement
de la part du Client selon les modalités prévues
Les offres de Produits sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.
La vente ne sera considérée comme validé qu’après paiement intégral du prix. Il appartient au Client de
vérifier l’exactitude de la commande et de signaler immédiatement toute erreur.
Toute commande passée sur le site laboutiquedodette.fr constitue la formation d’un contrat à distance entre le
Client et le Vendeur.
Le Vendeur se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un Client avec lequel il existerait un
litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
Le Client pourra suivre l’évolution de sa commande sur le site.
Toute annulation de la commande par le Client ne sera possible qu’avant la livraison des Produits
(indépendamment des dispositions relatives à l’application ou non du droit de rétractation légal).


COMPTE CLIENT
Afin de passer commande, le Client est invité à créer un compte (espace personnel). Pour ce faire, il doit
s’inscrire en remplissant le formulaire qui lui sera proposé au moment de sa commande et s’engage à fournir
des informations sincères et exactes concernant son état civil et ses coordonnées, notamment son adresse
mail.
Le Client est responsable de la mise à jour des informations fournies. Il lui est précisé qu’il peut les modifier en
se connectant à son compte.
Pour accéder à son espace personnel et aux historiques de commande, le Client devra s’identifier à l’aide de
son nom d’utilisateur et de son mot de passe qui lui seront communiqués après son inscription et qui sont
strictement personnels. A ce titre, le Client s’en interdit toute divulgation. Dans le cas contraire, il restera seul
responsable de l’usage qui en sera fait.
Le Client pourra également solliciter sa désinscription en se rendant à la page dédiée sur son compte personnel
ou en envoyant un mail à : laboutiquedodette@gmail.com. Celle ci sera effective dans un délai raisonnable.
En cas de non respect des conditions générales de vente et/ou d’utilisation, le site laboutiquedodette.fr aura la
possibilité de suspendre, voire de fermer le compte d’un client après mise en demeure adressée par voie
électronique et restée sans effet.
Toute suppression de compte, quel qu’en soit le motif, engendre la suppression pure et simple de toutes
informations personnelles du Client.
Toute évènement dû à un cas de force majeure ayant pour conséquence un dysfonctionnement du site ou
serveur et sous réserve de toute interruption ou modification en cas de maintenance, n’engage pas la
responsabilité du Vendeur.
La création du compte entraine l’acceptation des présentes conditions générales de vente.


CONDITIONS DE PAIEMENT
Le prix est payé par voie de paiement sécurisé, selon les modalités suivantes:

  • paiement par carte bancaire
  • paiement par virement bancaire sur le compte bancaire du Vendeur (dont les coordonnées sont
    communiquées au Client lors de la passation de la commande)
    Le prix est payable comptant par le Client, en totalité au jour de la passation de la commande.
    Les données de paiement sont échangées en mode crypté grâce au protocole défini par le prestataire de
    paiement agréé intervenant pour les transactions bancaires réalisées sur le site laboutiquedodette.fr
    Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu’après l’encaissement des
    sommes dues par le Vendeur.
    Le Vendeur ne sera pas tenu de procéder à la délivrance des Produits commandés par le Client si celui-ci ne
    lui en paye pas le prix en totalité dans les conditions ci-dessus indiquées.
    LIVRAISONS
    Les produits commandés par le Client seront livrés en France métropolitaine ou dans les zones suivants :
    Monde. Si le pays de destination n’est pas encore enregistré chez laboutiquedodette.fr, le client peut en faire
    la demande à laboutiquedodette@gmail.com
    Les livraisons interviennent dans un délai de 5 jours ouvrés à l’adresse indiquée par le Client lors de sa
    commande sur le site hors exceptions précisées au moment de l’achat (période de fin d’année, pré-commande, soldes…)
    Le Client dispose de la faculté de choisir entre différents moyens de livraison. Les frais de ports sont calculés
    selon les services de livraison choisis par le Client (mondial relay, colissimo, chronopost),selon le mode de
    livraison retenu (à domicile, point relais, bureau de poste….)
    La livraison est constituée par le transfert au Client de la possession physique ou du contrôle du Produit. Sauf
    cas particulier ou indisponibilité d’un ou plusieurs Produits, les Produits commandés seront livrés en une
    seule fois.
    Le Vendeur s’engage à faire ses meilleurs efforts pour livrer les Produits commandés par le Client dans les
    délais ci-dessus précisés. Toutefois, ces délais sont communiqués à titre indicatif et n’ont aucunement garanti.
    Si les Produits commandés n’ont pas été livrés dans un délai de 10 jours ouvrés après la date indicative de
    livraison, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, la vente pourra être résolue à la
    demande écrite du Client dans les conditions prévues aux articles L216-2, L216-3 et L216-4 du Code de la
    Consommation. Les sommes versées par le Client lui seront alors restituées au plus tard dans les quatorze
    jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l’exclusion de toute indemnisation ou retenue.
    En cas de demande particulière du Client concernant les conditions d’emballage ou de transport des produits
    commandés, dûment acceptées par écrit par le Vendeur, les coût y liées feront l’objet d’une facturation
    spécifique complémentaire, sur devis préalablement accepté par écrit par le Client. Le Client est tenu de
    vérifier l’état des produits livrés. Il dispose d’un délai de 30 jours à compter de la livraison pour formuler des
    réclamations par mail, accompagnées de tous les justificatifs y afférents (photos notamment). Passé ce délai et
    à défaut d’avoir respecté ces formalités, les Produits seront réputés conformes et exempts de tout vice
    apparent et aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée par le Vendeur. Le Vendeur
    remboursera ou remplacera dans les plus brefs délais et à ses frais, les Produits livrés dont les défauts de
    conformité ou les vices apparents ou cachés auront été dûment prouvés par le Client, dans les conditions
    prévues aux articles L217-4 et suivants du Code de la Consommation et celles prévues aux présentes CGV.
    Le transfert des risques de perte et de détérioration s’y rapportant, ne sera réalisé qu’au moment où le Client
    prendra physiquement possession des Produits. Les Produits voyagent donc aux risques et périls du Vendeur
    sauf lorsque le Client aura lui-même choisi le transporteur. A ce titre, les risques sont transférés au moment de
    la remise du bien au transporteur.

  • TRANSFERT DE PROPRIETE
    Le transfert de propriété des Produits du Vendeur ne sera réalisé qu’après complet paiement du prix par ce
    dernier, et ce quelle que soit la date de livraison des dits Produits.

  • DROIT DE RETRACTATION
    Selon les modalités de l’article L222-7 du Code de la Consommation “Le consommateur dispose d’un délai de
    14 jours pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif ni à supporter de pénalités. Le
    délai pendant lequel peut s’exercer le droit de rétractation court à compter du jour où :
    1) Le contrat à distance est conclu;
    2) Le consommateur reçoit les conditions contractuelles et les informations, conformément à l’article
    L222-6, si cette dernière date est postérieure à celle mentionnée au 1)”
    Le droit de rétractation peut être exercé en ligne, à l’aide d’un simple email demandant l’annulation et le
    remboursement de la commande précisant le numéro de commande à lebujododette@gmail.com (vous
    recevrez une confirmation écrite de la prise en charge de votre demande, si ce n’est pas le cas, nous vous
    invitons à renvoyer un mail).
    Les retours sont ) effectuer dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires, notice…) permettant
    leur re commercialisation à l’état neuf, accompagnés de la facture d’achat. Les Produits endommagés, salis ou
    incomplets ne sont pas repris. Les frais de retour restant à la charge du Client. L’échange (sous réserve de
    disponibilité) ou le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours à compter de la réception, par le
    Vendeur, des Produits retournés par le Client dans les conditions prévues au présent article.
  • RESPONSABILITE DU VENDEUR
    Les Produits fournis par le Vendeur bénéficient:
  • de la garantie légale de conformité, pour les Produits défectueux, abîmés ou endommagés oou ne
    correspondant pas à la commande,
  • de la garantie légale contre les vices cachés provenant d’un défaut de matière, de conception ou de
    fabrication affectant les produits livrés et ls rendant impropres à l’utilisation,
    Dispositions relatives aux garanties légales
    Article L217-4 du Code de la Consommation
    Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de
    la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de
    montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été sous sa
    responsabilité.
    Article L217-5 du Code de la Consommation
    Le bien est conforme au contrat :
    1) S’il est propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant : – s’il
    correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à
    l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ; – s’il présente les qualités qu’un acheteur peut
    légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son
    représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ;
    2) Ou s’il présente les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou est propre à
    tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a
    accepté. »
    Article L217-12 du Code de la consommation
    « L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien. »
    Article L217-16 du Code de la consommation
    « Lorsque l’acheteur demande au vendeur, pendant le cours de la garantie commerciale qui lui a été consentie
    lors de l’acquisition ou de la réparation d’un bien meuble, une remise en état couverte par la garantie, toute
    période d’immobilisation d’au moins sept jours vient s’ajouter à la durée de la garantie qui restait à courir.
    Cette période court à compter de la demande d’intervention de l’acheteur ou de la mise à disposition pour
    réparation du bien en cause, si cette mise à disposition est postérieure à la demande d’intervention. »
    Article 1641 du Code civil
    « Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre
    à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou
    n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus. »
    Article 1648 alinéa 1er du Code civil
    « L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à
    compter de la découverte du vice. » Afin de faire valoir ses droits, le Client devra informer le Vendeur, par écrit
    (mail ou courrier), de la non-conformité des Produits ou de l’existence des vices cachés à compter de leur
    découverte. Le Vendeur remboursera, remplacera ou fera réparer les Produits ou pièces sous garantie jugés
    non conformes ou défectueux.
    Les frais d’envoi seront remboursés sur la base du tarif facturé et les frais de retour seront remboursés sur
    présentation des justificatifs. Les remboursements des Produits jugés non conformes ou défectueux seront
    effectués dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 15 jours suivant la constatation par le Vendeur du
    défaut de conformité ou du vice caché. Ce remboursement pourra être fait par virement ou chèque bancaire.
    La responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée dans les cas suivants : non respect de la législation du
    pays dans lequel les produits sont livrés, qu’il appartient au Client de vérifier.
    Le Client est informé qu’il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, auprès des
    instances de médiation sectorielles existantes ou à tout mode alternatif de règlement des différends
    (conciliation, par exemple) en cas de contestation.
    Le Client est également informé qu’il peut, également recourir à la plateforme de Règlement en Ligne des
    Litige (RLL) : Tous les litiges auxquels les opérations d’achat et de vente conclues en application des
    présentes CGV et qui n’auraient pas fait l’objet d’un règlement amiable entre le vendeur ou par médiation,
    seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.

  • RETOURS
    Notre politique dure 30 jours. Si 30 jours se sont écoulés depuis votre achat, nous ne pouvons
    malheureusement pas vous offrir un remboursement ou un échange.
    Pour pouvoir bénéficier d’un retour, votre article doit être inutilisé et dans le même état où vous l’avez reçu. Il
    doit être également dans l’emballage d’origine. Aucun retour ne pourra être accepté si l’emballage n’est pas
    intact.
    Autres articles qui ne peuvent pas être retournés:
  • Cartes cadeaux
  • Produits soldés
  • Produits digitaux
    Pour effectuer un retour, vous devez nous présenter un reçu ou une preuve d’achat par email à l’adresse
    suivante laboutiquedodette@gmail.com en précisant le numéro de commande. Merci d’indiquer également la
    raison du retour et le(s) produit(s) concerné(s). Nous reviendrons vers vous sous 72h par email avec la
    marche à suivre.
    Il y a certaines situations où seul un remboursement partiel est accordé (le cas échéant) :
  • Tout article qui n’est pas dans son état d’origine, qui est endommagé ou qui présente certaines pièces
    manquantes pour des raisons qui ne sont pas dues à une erreur de notre part.
  • Tout article qui est retourné plus de 30 jours après la livraison.
    Remboursement (le cas échéant)
    Une fois que nous aurons reçu et inspecté l’article retourné, nous vous enverrons un e-mail pour vous
    confirmer que nous l’avons bien reçu. Nous vous informerons également de notre décision quant à
    l’approbation ou au rejet de votre demande de remboursement.
    Si votre demande est approuvée, alors votre remboursement sera traité, hors frais de port, et un crédit sera
    automatiquement appliqué à votre carte de crédit ou à votre méthode originale de paiement, dans un délai de
    10 jours ouvrés.
    Remboursements en retard ou manquants (le cas échéant)
    Si vous n’avez pas encore reçu votre remboursement, veuillez d’abord consulter votre compte bancaire à
    nouveau. Ensuite, contactez l’entité émettrice de votre carte de crédit, car il pourrait y avoir un délai avant que
    votre remboursement ne soit officiellement affiché. Ensuite, contactez votre banque. Il y a souvent un délai de
    traitement nécessaire avant qu’un remboursement ne soit affiché. Si après avoir effectué toutes ces étapes,
    vous n’avez toujours pas reçu votre remboursement, veuillez s’il vous plait nous contacter à
    lebujododette@gmail.com en indiquant dans l’objet « Remboursement non parvenu ».
    Échanges (le cas échéant)
    Nous remplaçons un article seulement s’il est défectueux ou endommagé. Si dans ce cas vous souhaitez
    l’échanger contre le même article, envoyez-nous un e-mail à laboutiquedodette@gmail.com, nous reviendrons
    vers vous dans un délai de 72h avec la marche à suivre.
    Expédition
    Pour retourner un produit, merci de nous contacter préalablement par email à lebujododette@gmail.com pour
    que nous vous indiquions à quelle adresse effectuer le retour. Il vous incombera de payer vos propres frais
    d’expédition avec suivi pour retourner votre article. Les coûts d’expédition ne sont pas remboursables. Si vous
    recevez un remboursement, les frais de port seront déduits de celui-ci. Si vous nous renvoyez un article, nous
    vous demandons d’utiliser un service de livraison avec suivi et, en cas de valeur supérieure à 50€, de
    souscrire à une assurance de livraison. En effet, nous ne garantissons pas que nous recevrons l’article que
    vous nous retournez et cela vous protégera de toute perte.